Informations juridiques

  1. Logiciels et services d'entreprise BlackBerry :
    1. Contrat de licence pour la solution BlackBerry® (français)
    2. Conditions générales propres au support technique et aux services professionnels (français)
    3. Conditions générales de vente (anglais)
  2. Solutions de mobilité BlackBerry :
    1. Contrat de licence de l'utilisateur final pour les logiciels BlackBerry pour Android™ (français)  (Android est une marque commerciale de Google Inc.)
    2. Garantie matérielle limitée (français)(cette garantie ne s'applique qu'aux appareils matériels fabriqués par BlackBerry ; pour les appareils matériels fabriqués par un tiers et utilisant la marque commerciale BlackBerry sous licence, veuillez vous reporter aux conditions de garantie dudit tiers).
    3. Smartphones fonctionnant sous les systèmes d'exploitation BlackBerry 10, BlackBerry 7 et les versions antérieures : Contrat de licence pour la solution BlackBerry® (français) (version du mois de septembre 2012)
  3. Généralités :
    1. Conditions générales d'utilisation du site (anglais)
    2. Politique de confidentialité (français)
    3. Pour toute autre information juridique, veuillez vous reporter à l'adresse http://www.blackberry.com/legal